Mentions légales

Chocolaterie La Couronne

Le site https://www.chocolat-pau.com/ est édité par

Infos légales de la société : Chocolaterie La Couronne
SARL Unipersonnelle
SIRET : 41838035800014
TVA : FR 80 418380358
Code NAF : 1082Z
N° CNIL : à renseigner

Responsable de publication

Laurent CHAGNEAU
20 Palais des Pyrénées
64000 PAU

Droits d’auteurs et copyright

Le site de Chocolat La Couronne est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au Chocolat La Couronne.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Chocolat La Couronne – Tous droits réservés..

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Chocolat La Couronne décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou par courrier.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
Chocolat La Couronne ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale,Chocolat La Couronne décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Chocolat La Couronne , tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.chocolat-pau.com

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo de Chocolat La Couronne;
  • si le contenu du site www.chocolat-pau.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site
  • www.chocolat-pau.com n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse du Chocolat La Couronne en remplissant le formulaire de contact. ou en écrivant à :

Chocolat La Couronne 
20 Palais des Pyrénées
64000 PAU

Chocolat La Couronne dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Chocolat La Couronne cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, Chocolat La Couronne se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Chocolat La Couronne ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

Crédits

Images Freepik : Freepik

Vous souhaitez faire plaisir à vos proches ?